Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
MOUTON
Numéro de dépôt :
1694458
Date de dépôt :
16/09/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque MOUTON
Déposée le 16 septembre 1991 par Louis MAURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOUTON »
Le déposant est
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Louis MAURY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 juillet 1996 - Renonciation totale n°203803 - Publication au BOPI 1996-07-11